Archives communales déposées : LOISIA

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Cote/Cotes extrêmes

5E498/

Date

1545-1972

Importance matérielle

1 ml

85 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Loisia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un inventaire provisoire qui nécessitera un nouveau travail de classement pour être conforme aux normes de description archivistiques.

Cote/Cotes extrêmes

5E498/14-16

Registre des délibérations 9 mai 1879-2 octobre 1911.

Cote/Cotes extrêmes

5E498/16

Date

1879-1911

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux