Archives communales déposées : LOISIA

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Cote/Cotes extrêmes

5E498/

Date

1545-1972

Importance matérielle

1 ml

85 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Loisia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un inventaire provisoire qui nécessitera un nouveau travail de classement pour être conforme aux normes de description archivistiques.

Interdiction par le préfet de l'annexion de l'école et de la fromagerie, 1859-1868. Bail d'une maison pour servir d'école et au logement de l'instituteur, 1879. Bâtiments scolaires (Loisia-Champagne).- Acquisition de terrain, travaux, construction, emprunts et subvention (dossier avec deux plans) 1874-1890. Demande de subvention pour réparations : délibération, 1963. Ameublement des écoles et aliénation de l'ancien mobilier, 1881-1883. Réparation au logement de l'école, 1865-1869.

Cote/Cotes extrêmes

5E498/49

Date

1859-1963

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux