Archives communales déposées : LOISIA

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E498/

Date

1545-1972

Importance matérielle

1 ml

85 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Loisia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un inventaire provisoire qui nécessitera un nouveau travail de classement pour être conforme aux normes de description archivistiques.

Reconnaissance de la dîme de grabadis par les habitants de Loisia, 28 avril 1545 [Copie collationnée sur l'original du terrier du chapitre de Gigny par le notaire Thiébauld (début XVIIIe s.).]

Cote/Cotes extrêmes

5E498/1

Date

1545

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux