Archives communales déposées : LOISIA

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Cote/Cotes extrêmes

5E498/

Date

1545-1972

Importance matérielle

1 ml

85 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Loisia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un inventaire provisoire qui nécessitera un nouveau travail de classement pour être conforme aux normes de description archivistiques.

Vente de la coupe du quart en réserve lieu-dit aux Malatières et au Combé de mars : procès-verbal d'adjudication, 30 avril 1784.

Cote/Cotes extrêmes

5E498/6

Date

1784

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux