Plébiscite, 1870. Elections au Sénat, 1876-1897 ; législatives, 1869-1906 ; au conseil d'arrondissement, 1870-1898 ; au conseil général, 1867-1895 et 1955 ; au conseil municipal, 1860-1900. Nominations et démission de maire, d'adjoint et de conseillers municipaux, 1821, 1870 et 1873.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : GIZIA

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Archives communales déposées : GIZIA

Cote/Cotes extrêmes

5E527/

Date

1530-1956

Importance matérielle

1.05 ml

102 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Gizia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1989 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

La classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Archives postérieures à 1789

Elections et personnel (série K)

Procès-verbaux

Plébiscite, 1870. Elections au Sénat, 1876-1897 ; législatives, 1869-1906 ; au conseil d'arrondissement, 1870-1898 ; au conseil général, 1867-1895 et 1955 ; au conseil municipal, 1860-1900. Nominations et démission de maire, d'adjoint et de conseillers municipaux, 1821, 1870 et 1873.

Cote/Cotes extrêmes

5E527/67

Date

1821-1955

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Gizia, commune