Archives communales déposées : GIZIA

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Cote/Cotes extrêmes

5E527/

Date

1530-1956

Importance matérielle

1.05 ml

102 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Gizia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1989 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

La classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.

Cote/Cotes extrêmes

5E527/53

Date

1831

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux