Déplier tous les niveaux
Archives communales déposées : GIGNY
Archives postérieures à 1790
Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)
Demande de suppression des prestations de 1916 sur les chemins vicinaux et ruraux. Tableaux généraux supplémentaires des chemins existants sur le territoire de la commune, 1840 et 1878. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des C.V.O de la commune, 1867. Reconnaissance des chemins, 1825. Déclassement des routes départementales et transformation de ces routes en chemin de grande communication, 1900. Travaux aux chemins : C.V.O. n°2 de Gigny à Orgelet, 1909-1914 ; C.G.C. n°4 de Lons-le-Saunier à Montfleur, 1841-1867 ; C.V.O. n°5 de Gigny au hameau du Villard, 1853-1854 ; rectification du C.V.O. n°6, 1914 ; C.V.O. n°9 de Gigny à Morval, 1872 ; C.V.O. n°10 du Villard à Pimorin, 1860 et 1902. Réparation du chemin d'Orgelet à Montfleur, 1835. R.D. n°17 de Lons-le-Saunier à Montfleur ; avant-projet d'alignement, 1883. Réparation d'un chemin de vidange, 1903. Chemins ruraux : projet de reconnaissance, 1902-1914. Anticipation sur la voie publique, 1791-an II et 1827. Budgets, 1841 et 1890-1910. Aliénations de chemins, 1854 et 1892. Maison menaçant ruine, 1790. Indemnités à des particuliers, 1854. Etablissement de caniveaux pavés ; construction et modification d'aqueducs, 1908. Réparations de canaux, 1808. Demandes d'alignement pour travaux faites par des particuliers, 1857-1905. Escaliers Renaud : reconstruction, 1874.
Évaluation, tris et éliminations, sort final