Archives communales déposées : GIGNY

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Cote/Cotes extrêmes

5E433/

Date

1672-1989

Importance matérielle

3.8 ml

89 articles

Commission administrative : nominations des membres, 1843-1912. Délibération au sujet de la requête concernant les revenus de la charité et des pauvres, 1792. Baux des biens du bureau de bienfaisance, 1841-1954. Aliénations d'immeubles appartenant au bureau de bienfaisance, 1878-1891 ; plan parcellaire, 1880. Enfants assistés, 1864-1874. Indigents, 1824-1892. Aliénés, 1872. Legs, 1859-1881.

Cote/Cotes extrêmes

5E433/75

Date

1792-1954

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux