Passeports, 1807-1858. Gardes-champêtres : nominations, révocation et démission, an IX-1835 et 1942-1951. Chasse aux loups, 1811-1813. Arrêtés, 1806-1890. Procès-verbal des fours et cheminées, an VIII ; d'incendie, 1812. Délits, 1791-1821. Déclarations de domicile, an IV-1813. Débits de boissons ; déclarations, 1879-1898. Renseignements, surveillances et condamnations, 1790-1887.

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Archives communales déposées : GIGNY

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Archives communales déposées : GIGNY

Cote/Cotes extrêmes

5E433/

Date

1672-1989

Importance matérielle

3.8 ml

89 articles

Archives postérieures à 1790

Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)

Police générale

Passeports, 1807-1858. Gardes-champêtres : nominations, révocation et démission, an IX-1835 et 1942-1951. Chasse aux loups, 1811-1813. Arrêtés, 1806-1890. Procès-verbal des fours et cheminées, an VIII ; d'incendie, 1812. Délits, 1791-1821. Déclarations de domicile, an IV-1813. Débits de boissons ; déclarations, 1879-1898. Renseignements, surveillances et condamnations, 1790-1887.

Cote/Cotes extrêmes

5E433/43

Date

1790-1900

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Gigny, commune

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