Listes des électeurs politiques et municipaux, 1834 et 1850-1928 ; pour l'appel des votants, 1855-1929. Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1920-1932 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1919-1928. Listes des jurés, 1791 et 1871-1955. Incapacité électorale par suite de condamnations, 1865.

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Archives communales déposées : GIGNY

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Archives communales déposées : GIGNY

Cote/Cotes extrêmes

5E433/

Date

1672-1989

Importance matérielle

3.8 ml

89 articles

Archives postérieures à 1790

Elections et personnel (série K)

Listes électorales

Listes des électeurs politiques et municipaux, 1834 et 1850-1928 ; pour l'appel des votants, 1855-1929. Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1920-1932 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1919-1928. Listes des jurés, 1791 et 1871-1955. Incapacité électorale par suite de condamnations, 1865.

Cote/Cotes extrêmes

5E433/44

Date

1791-1955

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Gigny, commune

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