Archives communales déposées : GIGNY

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Cote/Cotes extrêmes

5E433/

Date

1672-1989

Importance matérielle

3.8 ml

89 articles

Baux communaux, 1792-1954. Aliénations de communaux, 1840-1935. Anticipations sur les communaux, 1790-1845. Adjudication de travaux pour la construction d'une salle d'étude, 1836. Acquisitions d'un chalet communal, 1895. Délimitation du territoire de Gigny et du Villard, 1791-1792. Délimitation du territoire de Gigny et de Croupet, 1791.

Cote/Cotes extrêmes

5E433/78

Date

1790-1954

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux