Rôles d'impositions des contributions directes, 1900-1956. Taxe municipale sur les chiens, 1860-1900 ; registre, 1855-1876.

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Archives communales déposées : GIGNY

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Archives communales déposées : GIGNY

Cote/Cotes extrêmes

5E433/

Date

1672-1989

Importance matérielle

3.8 ml

89 articles

Archives postérieures à 1790

Contributions.- Administrations financières. (série G)

Cadastre.- Autres impositions.

Cote/Cotes extrêmes

5E433/22-35

Rôles d'impositions

Cote/Cotes extrêmes

5E433/30-31

Rôles d'impositions des contributions directes, 1900-1956. Taxe municipale sur les chiens, 1860-1900 ; registre, 1855-1876.

Cote/Cotes extrêmes

5E433/31

Date

1855-1956

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Gigny, commune

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