Listes générales du Jury, 1829-1843. Listes électorales des membres du conseil général et des conseils d'arrondissement, 1840-1843. Liste des électeurs formant le collège électoral du département, 1829. Listes d'élections des membres du tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1851-1852.

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Archives communales déposées : GIGNY

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Archives communales déposées : GIGNY

Cote/Cotes extrêmes

5E433/

Date

1672-1989

Importance matérielle

3.8 ml

89 articles

Archives postérieures à 1790

Elections et personnel (série K)

Listes électorales

Listes générales du Jury, 1829-1843. Listes électorales des membres du conseil général et des conseils d'arrondissement, 1840-1843. Liste des électeurs formant le collège électoral du département, 1829. Listes d'élections des membres du tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1851-1852.

Cote/Cotes extrêmes

5E433/45

Date

1829-1852

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Gigny, commune

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