Aménagement des bois communaux, 1832-1838. Aménagement section de Croupet, 1850. Procès-verbal d'arpentage, 1832-1833 et 1878 ; de balivage et martelage, 1832-1842 ; d'adjudication, an VIII-1812 et 1877-1882 ; d'estimation des coupes, 1862 et 1886 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1809-1842 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1832-1888 ; de délit, 1812-1888. Marchés pour l'exploitation de l'affouage, 1868-1885. Etats des bois, an VI. Toisé des bâtiments, 1811 ; tableaux estimatifs des arbres à couper, 1811-1812. Rôle d'affouage, an XIII-1821 et 1876. Demandes d'affouage, 1808-1836. Gardes-forestiers ; nominations, 1886, 1887 et 1909. Autorisations d'établir des fours à chaux temporaires dans la forêt, 1843-1889. Coupes extraordinaires à asseoir, 1895 et 1901. Réorganisation des triages cantonnement d'Arinthod, sans date. Reboisements et gazonnements, 1880. Bois soumis au régime forestier, 1880 et 1887. Extraits du registre des délibérations du conseil municipal, 1792-1888

  • Cote :

    5E433/56

  • Date :

    1792-1909

  • Communicabilité :

    Communicable

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation

  • Mots-clés