Elections au conseil général, 1852-1928 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1925 ; au conseil municipal, 1848-1929 ; de députés, 1852-1928 ; au Sénat, 1876-1923 ; à la chambre d'agriculture, 1927. Scrutin sur le plébiscite des 20 et 21 décembre 1851 et des 21 et 22 novembre 1852. Sentence du département qui annule la nomination du juge de paix de la commune, 1790.

  • Cote :

    5E433/46

  • Date :

    1790-1928

  • Communicabilité :

    Communicable

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation

  • Mots-clés