Rôle de prestations sur les chemins vicinaux.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : GIGNY

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : GIGNY

Cote/Cotes extrêmes

5E433/

Date

1672-1989

Importance matérielle

3.8 ml

89 articles

Archives postérieures à 1790

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Voirie en général

Rôle de prestations sur les chemins vicinaux.

Cote/Cotes extrêmes

5E433/57

Date

1843-1890

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Gigny, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.