Archives communales déposées : GARDE-CHEMIN

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Cote/Cotes extrêmes

5E612/

Date

1793-1802

Importance matérielle

0.01 ml

1 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Garde-Chemin a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Série communale : naissances, décès 1793,an X, publications de Mariage, mariages 1793, an IX. Un cahier de divorces pour l'année 1793 et pour l'an IX.

Cote/Cotes extrêmes

5E612/1

Date

1793-1802

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières