Propriété des bois des communautés de Fétigny et de Montadroit. Procès, 1768 et 1770.

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Archives communales déposées : FETIGNY

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Archives communales déposées : FETIGNY

Cote/Cotes extrêmes

5E112/

Date

1444-1953

Importance matérielle

0.8 ml

75 articles

Archives antérieures à 1790

Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD)

Bois

Propriété des bois des communautés de Fétigny et de Montadroit

Propriété des bois des communautés de Fétigny et de Montadroit. Procès, 1768 et 1770.

Cote/Cotes extrêmes

5E112/11

Date

1768-1770

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Fétigny, commune

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