Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

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Cote/Cotes extrêmes

5E521/

Date

1754-1977

Importance matérielle

0.1 ml

39 articles

Biographie ou Histoire

La commune de Taignevaux est fusionnée à celle des Essards en 1859. Les fonds des deux communes sont répertoriés sous cette cote unique.

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune des Essards-Taignevaux a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales en 1989, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Listes des électeurs politiques et municipaux pour l'appel des votants, 1913-1929. Liste des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de juré, 1941-1942. Demande de réinscription sur les listes électorales, 1912.

Cote/Cotes extrêmes

5E521/24

Date

1912-1942

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable