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Archives communales déposées : EPY

  • Cote :

    5E107/

  • Date :

    1624-1969

  • Modalités d'entrée :

    Le fonds de la commune d'Epy a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales en 1981, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

  • Biographie ou histoire institutionnelle :

    La commune de Tarcia fusionne à celle d'Epy en 1821. Une nouvelle fusion est réalisée au début des années 1970 avec les communes de Lanéria (1971) et Poisoux (1972). L'ensemble prend le nom de Vam d'Epy.

  • Mode de classement des documents :

    Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Inventaire en mode texte disponible :

    Inventaire en pdf

    Voir l'inventaire

  • Description physique :

    Importance matérielle : 1.4 ml

    Importance matérielle : 81 articles