Archives communales déposées : CRENANS

  • Cote :

    5E515/

  • Date :

    1793-1795

  • Modalités d'entrée :

    Le fonds de la commune de Crenans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

  • Modalités de sélection des documents :

    Dates de prise en charge : 19/10/2001

  • Inventaire en mode texte disponible :

    L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.