5E
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Cote/Cotes extrêmes
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Inventaire méthodique des registres paroissiaux et d'état-civil de la série communale, tant déposés aux Archives du Jura (fonds communaux déposés), que non encore déposés mais microfilmés à titre conservatoire par les Archives du Jura entre 1986 et 2005 et désormais numérisés.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
NC numérisé
Mots clés producteurs
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
NC numérisé
Notes
Complément de la cote 5 E 84/1, d'après l'inventaire papier en salle de lecture. Pièces anciennes - Droits seigneuriaux (copie) 3 pièces parchemin, 1662 - 2 plans des bois communaux, 1741, 1774 - Marché pour fonte d'une cloche, 1749 - P.V. de nomination des députés aux Etats généraux, 1789 - Amodiation des regains, 1790. Registres (deux volumes) et plans d'arpentement, 1782. Etat civil, mariages, 1798-1800.
Mots clés lieux
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