Archives communales déposées : CRAMANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E506/

Date

1524-1965

Importance matérielle

1.3 ml

42 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Cramans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1988 et 2010, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement de 1926.

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* an IX-8 fructidor an XII et 3 vendémiaire an XIII [Registre incomplet.]

Cote/Cotes extrêmes

5E506/10

Date

1800-1805

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1805

Mots clés lieux