Archives communales déposées : COURLANS

Archives communales déposées : COURLANS

Cote/Cotes extrêmes

5E56/

Date

1722-1866

Importance matérielle

3.8 ml

16 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Courlans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.