Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

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Cote/Cotes extrêmes

5E295/

Date

1786-1954

Importance matérielle

0.2 ml

27 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Courtefontaine a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1984 et 1996, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

La classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Lettre au Supérieur général d'une congrégation pour maintenir au poste le curé Ferrudin, sans date et sans signature.

Cote/Cotes extrêmes

5E295/23

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux