Archives communales déposées : CRAMANS

• Cote :

  5E506/

• Date :

  1524-1965

• Modalités d'entrée :

  Le fonds de la commune de Cramans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1988 et 2010, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

• Mode de classement des documents :

  Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement de 1926.

• Inventaire en mode texte disponible :

  Inventaire en pdf

  Voir l'inventaire

• Description physique :

  Importance matérielle : 1.3 ml

  Importance matérielle : 42 articles