Archives communales déposées : CRAMANS

  • Cote :

    5E506/

  • Date :

    1524-1965

  • Modalités d'entrée :

    Le fonds de la commune de Cramans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1988 et 2010, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

  • Mode de classement des documents :

    Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement de 1926.

  • Inventaire en mode texte disponible :

    Inventaire en pdf

    Voir l'inventaire

  • Description physique :

    Importance matérielle : 1.3 ml

    Importance matérielle : 42 articles