Réglementation d'eau des étangs de Bellepaume, de Commenailles, au Roch et du Vernois appartenant à la comtesse de Faucigny, 1862-1863 ; de l'étang du Grand Virolot situé sur la commune de Desnes, riverain de Commenailles, 1875. Réglement et procès-verbaux de récolement de travaux de l'étang de Frache appartenant aux héritiers Cordelier, 1880, 1882-1883.

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Archives communales déposées : COMMENAILLES

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Archives communales déposées : COMMENAILLES

Cote/Cotes extrêmes

5E350/

Date

1616-1962

Importance matérielle

5 ml

171 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Navigation et régime des eaux

Réglementation d'eau des étangs de Bellepaume, de Commenailles, au Roch et du Vernois appartenant à la comtesse de Faucigny, 1862-1863 ; de l'étang du Grand Virolot situé sur la commune de Desnes, riverain de Commenailles, 1875. Réglement et procès-verbaux de récolement de travaux de l'étang de Frache appartenant aux héritiers Cordelier, 1880, 1882-1883.

Cote/Cotes extrêmes

5E350/130

Date

1862-1883

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1883

Mots clés lieux

Commenailles, commune