Archives communales déposées : COMMENAILLES

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E350/

Date

1616-1962

Importance matérielle

5 ml

171 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Assistance aux vieillards.- Demande d'admission, enquêtes.

Cote/Cotes extrêmes

5E350/145

Date

1932

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1932

Mots clés lieux