Archives communales déposées : COMMENAILLES

• Cote :

  5E350/

• Date :

  1616-1962

• Modalités d'entrée :

  Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

• Mode de classement des documents :

  Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

• Description physique :

  Importance matérielle : 5 ml

  Importance matérielle : 171 articles