Archives communales déposées : COMMENAILLES
-
Cote :
5E350/
-
Date :
1616-1962
-
Modalités d'entrée :
Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
-
Mode de classement des documents :
Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.
-
Description physique :
Importance matérielle : 5 ml
Importance matérielle : 171 articles