Archives communales déposées : COMMENAILLES

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E350/

Date

1616-1962

Importance matérielle

5 ml

171 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Ligne de Lons-le-Saunier à Dole.- Autorisation d'études, 1845.Ligne de Saint Jean de Losne à Lons-le-Saunier.- Expropriation, enquête des stations et travaux, 1890-1905.Ligne de Lons-le-Saunier à Mervans et à Pierre de Bresse par Arlay et Bletterans avec embranchement de Saint Germain les Arlay à Sellières.- Etude sommaire, rapport de l'ingénieur en chef et correspondance du préfet, 1907. Etat et plan parcellaires des terrains pour acquisition, 1928.

Cote/Cotes extrêmes

5E350/127

Date

1845-1928

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1928

Mots clés lieux