Carrières en forêt communale.- Ouverture d'une carrière de graviers, 1893. Ouverture et concession d'une carrière de sable, 1866-1874. Extraction de graviers par la commune dans la rivière de la Seille, entre Bletterans et Ruffey.- Autorisation et procès-verbal de récolement, 1858-1866. Carrières de graviers sur le territoire de Desnes.- Agrandissement de la gravière de Commenailles, 1862-1867 ; extraction de graviers : procès-verbal d'adjudication, 1879-1899 ; aliénation des anciennes gravières, 1904.

Archives communales déposées : COMMENAILLES

Cote/Cotes extrêmes

5E350/

Date

1616-1962

Importance matérielle

5 ml

171 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Moyens de transport, énergie, mines et carrières.

Carrières en forêt communale.- Ouverture d'une carrière de graviers, 1893. Ouverture et concession d'une carrière de sable, 1866-1874. Extraction de graviers par la commune dans la rivière de la Seille, entre Bletterans et Ruffey.- Autorisation et procès-verbal de récolement, 1858-1866. Carrières de graviers sur le territoire de Desnes.- Agrandissement de la gravière de Commenailles, 1862-1867 ; extraction de graviers : procès-verbal d'adjudication, 1879-1899 ; aliénation des anciennes gravières, 1904.

Cote/Cotes extrêmes

5E350/128

Date

1858-1904

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1904

Mots clés lieux

Commenailles, commune