Archives communales déposées : COMMENAILLES

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Cote/Cotes extrêmes

5E350/

Date

1616-1962

Importance matérielle

5 ml

171 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Plan pour la réparation des rues et chemins, dressé par l'architecte Besand, encre et aquarelle, échelle du plan général 1/700e ; du profil du chemin 1/7e, 1839, 66 x 44 cm (lié à 5 E 350/115-117).

Cote/Cotes extrêmes

5E350/plan8

Date

1839

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1839

Mots clés lieux