Procès-verbaux d'élections d'officiers et sous-officiers ; de reconnaissance et de prestation de serment des officiers, 1834-1848 ; élections de chef de bataillon et porte-drapeau et nomination de lieutenant et sous-lieutenant du conseil de discipline, 1832-1848. Citoyens mobilisables de Commenailles ; extraits du tableau cantonal, 1848-1849.

  • Cote :

    5E350/43

  • Date :

    1832-1849

  • Communicabilité :

    Communicable à partir de 1849

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation

  • Mots-clés