Délimitation partielle avec l'étang de la Nuzière appartenant à des particuliers, 1849-1857. Demande de délimitation faite par le propriétaire de trois étangs contigus à la forêt, 1870. Avis de délimitation générale des bois de Desnes : arrêté préfectoral, 1857.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : COMMENAILLES

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : COMMENAILLES

Cote/Cotes extrêmes

5E350/

Date

1616-1962

Importance matérielle

5 ml

171 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)

Bois [Ouvertures de carrières de graviers et de sable (voir 5 E 350/128).]

Procédures de délimitations forestières

Délimitation partielle avec l'étang de la Nuzière appartenant à des particuliers, 1849-1857. Demande de délimitation faite par le propriétaire de trois étangs contigus à la forêt, 1870. Avis de délimitation générale des bois de Desnes : arrêté préfectoral, 1857.

Cote/Cotes extrêmes

5E350/99

Date

1849-1870

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1870

Mots clés lieux

Commenailles, commune