Travaux aux C.V.O. n°1 de Commenailles à la Marre, 1847-1885 ; n°2 et 4 de Commenailles à Froideville, 1862-1905 ; n°3 du Vernois à la R.D. de Lons-le-Saunier à Pierre, 1845-1885 ; n°5 de la Piotière à Beauvernois, 1853-1910 ; n°6 de la rue de l'Haut à Desnes, 1883-1900 ; de la Rechassière au Grand Bois, 1849-1850 ; n°8 de la Petite Rechassière à Chapelle-Voland, 1881-1888 ; n°9 de Commenailles au Vernois, 1850-1867 ; n°10 du Villarnier aux Montarlots, 1902-1904.

Archives communales déposées : COMMENAILLES

Cote/Cotes extrêmes

5E350/

Date

1616-1962

Importance matérielle

5 ml

171 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Voirie

Chemins vicinaux ordinaires

Travaux aux C.V.O. n°1 de Commenailles à la Marre, 1847-1885 ; n°2 et 4 de Commenailles à Froideville, 1862-1905 ; n°3 du Vernois à la R.D. de Lons-le-Saunier à Pierre, 1845-1885 ; n°5 de la Piotière à Beauvernois, 1853-1910 ; n°6 de la rue de l'Haut à Desnes, 1883-1900 ; de la Rechassière au Grand Bois, 1849-1850 ; n°8 de la Petite Rechassière à Chapelle-Voland, 1881-1888 ; n°9 de Commenailles au Vernois, 1850-1867 ; n°10 du Villarnier aux Montarlots, 1902-1904.

Cote/Cotes extrêmes

5E350/117

Date

1845-1910

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1910

Mots clés lieux

Commenailles, commune