Archives communales déposées : COMMENAILLES

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Cote/Cotes extrêmes

5E350/

Date

1616-1962

Importance matérielle

5 ml

171 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Dissolution de la subdivision, 1870 ; réorganisations, 1878, 1890 et 1900. Procès-verbaux d'élection d'officiers et sous-officiers, 1871 et 1907 ; nominations et démission, 1879-1910. Engagements quinquennaux et listes nominatives, 1890-1907.

Cote/Cotes extrêmes

5E350/46

Date

1870-1910

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1910

Mots clés lieux