Archives communales déposées : COMMENAILLES

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Cote/Cotes extrêmes

5E350/

Date

1616-1962

Importance matérielle

5 ml

171 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

* Soumission au régime forestier et aménagement des bois communaux. Aménagement général : ordonnance royale, arrêté préfectoral et procès-verbaux de délimitation et aménagement.

Cote/Cotes extrêmes

5E350/101

Date

1817-1826

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1826

Mots clés lieux