Archives communales déposées : COMMENAILLES

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E350/

Date

1616-1962

Importance matérielle

5 ml

171 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

11 mai 1873-19 mai 1878 [Contient des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance, 5 mars 1874-14 août 1887 (fin du registre).]

Cote/Cotes extrêmes

5E350/18

Date

1873-1878

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1878

Mots clés lieux