Travaux aux C.V.O. n°11 du Vernois à la Grande Rechassière, 1881 ; n°12 de la Piotière à la Rechassière, 1879-1898 ; n°14 du Charnois à la Grande Rechassière, 1873-1874 ; n°16 de la rue de l'Haut au hameau de Largilley, 1891-1896 ; n°18 du Vernois aux Michelins, 1884-1892 ; n°19 de Commenailles à Chapelle-Voland, 1905-1908 ; n°20 de la Grande Rechassière à Beauvernois, 1914.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : COMMENAILLES

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Archives communales déposées : COMMENAILLES

Cote/Cotes extrêmes

5E350/

Date

1616-1962

Importance matérielle

5 ml

171 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Voirie

Chemins vicinaux ordinaires

Travaux aux C.V.O. n°11 du Vernois à la Grande Rechassière, 1881 ; n°12 de la Piotière à la Rechassière, 1879-1898 ; n°14 du Charnois à la Grande Rechassière, 1873-1874 ; n°16 de la rue de l'Haut au hameau de Largilley, 1891-1896 ; n°18 du Vernois aux Michelins, 1884-1892 ; n°19 de Commenailles à Chapelle-Voland, 1905-1908 ; n°20 de la Grande Rechassière à Beauvernois, 1914.

Cote/Cotes extrêmes

5E350/118

Date

1873-1914

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1914

Mots clés lieux

Commenailles, commune