Eglise et presbytère.- Réparations, 1809, 1818-1819, 1825, 1838-1875 et 1899. Location du presbytère, 1907. Cloches de l'église : refonte, 1816, 1863-1867 et 1899. Horloge du clocher.- Acquisition et entretien, 1869-1886.Délimitation entre la cour du bâtiment scolaire et l'avenue du presbytère [Voir aussi 5 V 35/2.] : procès-verbal, 1846. Reconstruction de quatre croix existant sur le territoire : délibération, 1846.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : COMMENAILLES

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Archives communales déposées : COMMENAILLES

Cote/Cotes extrêmes

5E350/

Date

1616-1962

Importance matérielle

5 ml

171 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Archives postérieures à 1789

Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M)

Edifices du culte et cimetières

Eglise et presbytère.- Réparations, 1809, 1818-1819, 1825, 1838-1875 et 1899. Location du presbytère, 1907. Cloches de l'église : refonte, 1816, 1863-1867 et 1899. Horloge du clocher.- Acquisition et entretien, 1869-1886.Délimitation entre la cour du bâtiment scolaire et l'avenue du presbytère [Voir aussi 5 V 35/2.] : procès-verbal, 1846. Reconstruction de quatre croix existant sur le territoire : délibération, 1846.

Cote/Cotes extrêmes

5E350/85

Date

1809-1907

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1907

Mots clés lieux

Commenailles, commune