Acquisitions de terrains par la commune, 1828 et 1862. Echanges de terrains (dossier avec plan), 1853-1897. Aliénations de terrains (dossier avec trois plans), 1871-1936. Ventesde matériaux de démolition et autres, 1839-1883. Baux communaux, 1841-1893. Autorisation d'extraire de la terre de construction sur un communal dit "Les Piochis", 1861.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : COMMENAILLES

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : COMMENAILLES

Cote/Cotes extrêmes

5E350/

Date

1616-1962

Importance matérielle

5 ml

171 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)

Biens communaux

Acquisitions de terrains par la commune, 1828 et 1862. Echanges de terrains (dossier avec plan), 1853-1897. Aliénations de terrains (dossier avec trois plans), 1871-1936. Ventesde matériaux de démolition et autres, 1839-1883. Baux communaux, 1841-1893. Autorisation d'extraire de la terre de construction sur un communal dit "Les Piochis", 1861.

Cote/Cotes extrêmes

5E350/96

Date

1828-1936

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1936

Mots clés lieux

Commenailles, commune