Cimetière.- Travaux de clôture, 1844, 1850-1851 et 1869-1873 (dossier avec deux plans et un dessin), 1869-1873. Translation du cimetière (dossier avec plan calque), 1865-1868. Acquisition et installation d'une croix en fer, 1873. Travaux d'assainissement : procès-verbal d'adjudication, deux affiches d'adjudication de la clôture, 1924.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : COMMENAILLES

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Archives communales déposées : COMMENAILLES

Cote/Cotes extrêmes

5E350/

Date

1616-1962

Importance matérielle

5 ml

171 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Archives postérieures à 1789

Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M)

Edifices du culte et cimetières

Cimetière.- Travaux de clôture, 1844, 1850-1851 et 1869-1873 (dossier avec deux plans et un dessin), 1869-1873. Translation du cimetière (dossier avec plan calque), 1865-1868. Acquisition et installation d'une croix en fer, 1873. Travaux d'assainissement : procès-verbal d'adjudication, deux affiches d'adjudication de la clôture, 1924.

Cote/Cotes extrêmes

5E350/86

Date

1844-1924

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1924

Mots clés lieux

Commenailles, commune