Dissolution, 1873 ; demande du compte de liquidation par le Préfet, 1879. Délibérations en faveur des sociétés de secours mutuels, 1905.

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Aide à la recherche

Archives communales déposées : CLAIRVAUX

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Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Cote/Cotes extrêmes

5E74/

Date

1425-1940

Importance matérielle

11.5 ml

200 articles

Autre instrument de recherche

L'inventaire complet des archives communales est consultable en salle de lecture des Archives départementales.

Archives postérieures à 1789

Pièces ne rentrant pas dans les sériens précédentes (série S)

Société de secours mutuels

Dissolution, 1873 ; demande du compte de liquidation par le Préfet, 1879. Délibérations en faveur des sociétés de secours mutuels, 1905.

Cote/Cotes extrêmes

5E74/331

Date

1873-1905

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Clairvaux-les-Lacs, commune

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