Elections au Sénat, 1880-1897 ; législatives, 1873-1898 ; au conseil d'arrondissement (avec contestation de résultat en 1891), 1871-1898 ; au conseil général, 1871-1895 ; au conseil municipal, 1871-1896 ; démissions d'adjoints au maire et de conseillers municipaux, 1879-1902.

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Archives communales déposées : CLAIRVAUX

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Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Cote/Cotes extrêmes

5E74/

Date

1425-1940

Importance matérielle

11.5 ml

200 articles

Autre instrument de recherche

L'inventaire complet des archives communales est consultable en salle de lecture des Archives départementales.

Archives postérieures à 1789

Elections et personnel (série K)

Procès-verbaux

Elections au Sénat, 1880-1897 ; législatives, 1873-1898 ; au conseil d'arrondissement (avec contestation de résultat en 1891), 1871-1898 ; au conseil général, 1871-1895 ; au conseil municipal, 1871-1896 ; démissions d'adjoints au maire et de conseillers municipaux, 1879-1902.

Cote/Cotes extrêmes

5E74/272

Date

1871-1902

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Clairvaux-les-Lacs, commune

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