Archives communales déposées : CHILLY-LE-VIGNOBLE

Archives communales déposées : CHILLY-LE-VIGNOBLE

Cote/Cotes extrêmes

5E248/

Date

1647-1792

Importance matérielle

2.3 ml

16 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Chilly-le-Vignoble a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.