Réclamation aux Etats du comté de Bourgogne du remboursement de l'argent et du fourrage fournis aux troupes : procuration au sieur de Cramans par la communauté (1661). Transport de bagages aux troupes royales à Poligny : quittance (1757). Ordre de levée de recrues pour les troupes du roi : instruction imprimée (1759).

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Château-Chalon

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Archives communales déposées de Château-Chalon.

Cote/Cotes extrêmes

5E228/

Date

1538-1980

Importance matérielle

1.7 ml

102 articles

Autre instrument de recherche

Patricia Guyard, Fonds de la commune de Château-Chalon. répertoire numérique détaillé. Montmorot, Archives départementales du Jura, 2005. Consultable sous forme papier en salle de lecture des Archives du Jura, et, sur le présent site, sous forme textuelle ou encodé en xml-ead.

Mots clés lieux

Château-Chalon, commune

Archives antérieures à 1790

Affaires militaires (série EE)

Réclamation aux Etats du comté de Bourgogne du remboursement de l'argent et du fourrage fournis aux troupes : procuration au sieur de Cramans par la communauté (1661). Transport de bagages aux troupes royales à Poligny : quittance (1757). Ordre de levée de recrues pour les troupes du roi : instruction imprimée (1759).

Cote/Cotes extrêmes

5E228/22

Date

1661-1759

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Château-Chalon, commune