Assistance aux femmes en couche et aux familles nombreuses.- Nomination de membres du bureau, 1913 ; taux d'allocation, 1923.

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Archives communales déposées : CHARNOD

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Archives communales déposées : CHARNOD

Cote/Cotes extrêmes

5E517/

Date

1676-1962

Importance matérielle

0.8 ml

92 articles

Archives postérieures à 1789

Assistance et prévoyance (série Q)

Application des lois d'assistance et de prévoyance

Assistance aux femmes en couche et aux familles nombreuses.- Nomination de membres du bureau, 1913 ; taux d'allocation, 1923.

Cote/Cotes extrêmes

5E517/84

Date

1913-1923

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Charnod, commune

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