Archives communales déposées de Château-Chalon

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Cote/Cotes extrêmes

5E228/

Date

1538-1980

Importance matérielle

1.7 ml

102 articles

Autre instrument de recherche

Patricia Guyard, Fonds de la commune de Château-Chalon. répertoire numérique détaillé. Montmorot, Archives départementales du Jura, 2005. Consultable sous forme papier en salle de lecture des Archives du Jura, et, sur le présent site, sous forme textuelle ou encodé en xml-ead.

Mots clés lieux

Emprunt de la commune à un particulier : acte notarié (1859). Taxe municipale sur les chiens : cahiers d'enregistrement (1856-1877).

Cote/Cotes extrêmes

5E228/76

Date

1856-1877

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux