Coupes annuelles et produits divers.- P.-v. de balivage des coupes annuelles, ordre de clore les parcelles à couper, p.-v. de récolement de coupes (1793-1856) ; p.-v. d'estimation du volume et du produit des coupes affouagères, d'adjudication des coupes affouagères aux bûcherons et de permis d'exploiter ces coupes donnés aux bûcherons (1820-1900). P.-v. d'adjudication des coupes et vente de produits forestiers sur pied, coupés ou en lots (chablis, arbres de fossés, lots d'affouages sans acquéreurs, broussailles&, 1830-1891). Notification à la commune de refus de passage en forêt de Ménétru pour desservir une coupe de Château-Chalon (1858).

  • Cote :

    5E228/85

  • Date :

    1793-1900

  • Communicabilité :

    Communicable

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation

  • Mots-clés